SPS
Coordination SPS Notre mission de coordonnateur SPS (coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers) a pour rôle, dans une opération de construction, de veiller au respect des règles de prévention édictées par le Code du travail. Ces principes généraux de prévention s’appliquent à tous les intervenants au chantier et la fonction spécifique du coordonnateur SPS prend en compte le risque particulier lié à la coactivité d’entreprises, c’est-à-dire à l’intervention de plusieurs entreprises sur le chantier. Le coordonnateur SPS doit aussi s’assurer que les interventions ultérieures sur l’ouvrage pour l’entretien de la construction pourront être réalisées dans de bonnes conditions de sécurité. Notre role de Coordonnateur S.P.S. Le Coordonnateur S.P.S. (Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé sur les chantiers) a pour rôle, dans une opération de construction, de veiller au respect des règles de prévention édictées par le Code du travail. Quelles sont les missions du coordonnateur SPS ? B.C.o Coordination intervient pendant la conception et la réalisation des travaux pour réaliser les missions correspondant aux règles de prévention relatives à la catégorie de l’opération : Au cours de la phase de conception, nous établissons : Le plan général de coordination (PGC) quand il est requis (pour les opérations de 1° et 2° catégories) ; ou le plan général de coordination simplifié quand il est requis (pour les opérations de 3° catégorie comportant des risques particuliers) ; • La constitution du dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO) ; • La préparation du registre-journal de coordination (RJC) dans lequel seront consignés les comptes rendus, instructions relatives à la sécurité, les observations à un participant au chantier, les coordonnées des entreprises intervenant sur le chantier et les dates de leur intervention, y compris pour leurs sous-traitants… Nous mettons le registre-journal à la disposition des organismes de contrôle et le conservons, selon la réglementation pendant 5 ans après la réception des travaux ; • Nous mettons en évidence les contraintes spécifiques de l’opération liées, par exemple, à l’utilisation de moyens de levage, à la création d’accès particuliers…
Plan de prévention
Rédaction de Plan de Prévention Le plan de prévention fixe la répartition des charges d’entretien entre les entreprises extérieures dont les travailleurs utilisent les locaux et installations prévus à l’article R. 4513-8 et mis à disposition par l’entreprise utilisatrice. Etabli à la suite de l’Inspection Commune des lieux effectuée à l’initiative du chef s’établissement où doivent se dérouler les travaux, en application du Décret N02008-744 du 7 mars 2008 abrogeant le Décret N°92-158 du 20 février 1992 fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure. Etablissement du Plan de Prévention B.C.o Coordination programme et participe à l’Inspection Commune des lieux de travaux avec ses équipes ayant les compétences et les moyens nécessaires à la réalisation de cette mission (Coordonnateur S.P.S.). Pourquoi un Plan de Prévention ? La présence d’entreprise dans un autre établissement occasionne souvent une modification des habitudes de travail ou apporte de nouveaux risques tant pour les entreprises intervenantes que pour l’entreprise d’accueil. Le personnel de l’entreprise d’accueil peut être perturbé par la présence des sociétés extérieures. Par exemple, une société de nettoyage peut créer un risque de chute de plain-pied en rendant le sol glissant. Non seulement chacune est exposée à des risques inhérents à l’entreprise d’accueil, mais par leurs activités et/ou matériels, elles créent d’autres risques les unes pour les autres. C’est ce qu’on appelle des risques d’interférence. Les risques d’interférences sont donc des risques supplémentaires du fait de la présence d’installations, de matériels et d’activités de chaque entreprise. B.C.o Coordination tient à disposition le Plan de prévention, pendant toute la durée des travaux à : • L’inspecteur du travail, • Aux agents du service prévention des caisses régionales d’assurance maladie, • Aux délégués de l’OPP BTP, • Aux membres des CHSCT, • Au médecin du travail de l’entreprise utilisatrice et des médecins du travail des entreprises extérieures.
Maîtrise d’œuvre
La mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination a pour objet, dans le cadre d’un marché traité en corps d’état séparés, de définir l’ordonnancement de l’opération et de coordonner les différentes interventions afin de garantir les délais d’exécution et la parfaite organisation du chantier. Notre mission comprend • L’organisation générale de votre chantier. • La définition de l’ordonnancement de l’opération. • La coordination et le pilotage des travaux. • La direction des réceptions et des levées de réserves. Au démarrage des travaux, B.C.o Coordination prépare l’organisation générale du chantier et veille à l’application des procédures d’hygiène et de sécurité. A partir du dossier du marché de travaux, nous établissons le planning détaillé d’exécution. Pendant la durée des travaux • Nous organisons la coordination des entreprises • Nous préparons et dirigeont les réunions périodiques de coordination. • Nous effectuons un contrôle de l’avancement des travaux, ainsi que sur l’intervention et la relance des entreprises. • Nous contolons les interventions des divers concessionnaires. A l’achèvement des travaux, B.C.o Coordination organise les visites de pré-réception T.C.E. et s’assure de l’exécution des travaux à finir pour obtenir une réception sans réserve. Pour les travaux le nécessitant une Maîtrise d’œuvre pour l’étude complète du projet (cas de restructuration et/ou d’extension). • Management global du projet, • Rédaction des cahiers des charges de consultation des entreprises, • Interface entre le maître d’ouvrage et les entreprises, • Diffusion des informations à tous les intervenants concernés, • Suivi financier, • Passation d’appel d’offre, • Suivi de la réglementation, de la sécurité.
