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Quelques références

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Plomb

Arrêté du 26 décembre 2003 portant agrément d'organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie. (journal officiel [...]
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Travail en hauteur

La prévention des chutes de hauteur est assurée par des garde-corps, intégrés ou fixés de manière sure, rigides et d'une résistance appropriée, [...]
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Attestation de compétence "Diagnostic plomb"

Coordonnateur S.P.S.

N'entrent pas dans ce cadre les travaux d'entretien ou de réparation usuelles. Par contre, il convient de préciser que les chantiers dont les travaux portent soit sur la structure [...]
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Plomb

Arrêté du 26 décembre 2003 portant agrément d'organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie. (journal officiel [...]
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Obligation de mesures de sécurité sur un chantier !

La Cour de Cassation a rappelé ce principe dans un arrêt du 3 avril 1979. - Dans un autre arrêt en date du 18 mars 1976 la Cour précise qu'il appartient "au [...]
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Aujourd'hui,
03 Juin 2012
15:26